CITES document du fournisseur ou simple note ?

[coco26000]

Bonjour,

 

J'ai reçu des pv ultra jakarta et le fournisseur vpc ma donné le CITES par e mail..

 

Il faut bien un document papier du fournisseur ou juste le noté ?

[nonopp4]

Hello,

 

En général je reçois un simple bout de papier moi aussi ( que je ne conserve jamais    ) un mail est beaucoup plus sympa je trouve..( on peu l'archiver ) 

[Denisio]

Les PV sont-elles règlementées par la CITES ?  J'avoue que c'est un peu difficile à comprendre quand on lit la définition d'un spécimen au sens de la CITES :  "un animal ou toute plante, vivants ou morts" : Mais une PV minérale est elle un animal ?
 
Certaines PV sont sous CITES. Alors, ne soyons pas mauvais coucheurs et essayons de décrypter pourquoi la CITES a cette exigence. Ce n'est pas vraiment clair dans le texte.
 
1 - A supposer qu'une pierre soit un animal, ou plutôt que l'on suppose qu'il y a des animaux clandestins sur cette pierre ,
- "dans le cas d'un animal: pour les espèces inscrites aux Annexes I et II, toute partie ...de l'animal, facilement identifiable, et, pour les espèces inscrites à l'Annexe III, toute partie ou tout produit obtenu à partir de l'animal, facilement identifiables, lorsqu'ils sont mentionnés à ladite Annexe."
Encore faudrait-il identifier les coraux (si tant est qu'il y en ait) sur la PV. C'est déjà difficile quand on est face à certaines colonies bien vivantes et développées !. La vérité est peut-être ailleurs...
 
2 - A supposer que ces pierres soient exclusivement composées de scléractiniaires morts. Ce qui est parfois le cas (mais pas toujours). La CITES parle bien de protéger les espèces de Sclércatiiniares. L'identification devrait donc porter sur l'espèce. Encore faudrait-il identifier les espèces composant la PV constituée de corail mort !  Bien malin celui qui en est capable.
OK, soyons positifs, imaginons que la CITES estime que TOUTES les PV sont des Scléractiniaires morts et qu'en protégeant tous les Scléractiniaires, elle estime protéger toutes les espèces, même si elles ne sont pas identifiables. Je sais, c'est tordu, ça va contre sa propre définition et ça veut dire qu'une ile corallienne, c'est totalement protégé par la CITES. Mais admettons quand même ! 

 
Fort heureusement pour nous, simples acheteurs claffis (c'est le mot à Nono ça) de bonne sintentions, la CITES ne traite que d'importations, exportations ou de transits. Ce qui n'est pas ton cas puisque tu as fait une transaction avec un fournisseur VPC probablement européen, depuis un lieu de stockage en Europe.
Pour toute transaction à l'intérieur de la CEE il n'y a pas d'autre exigence que celle des douanes qui imposent : "Ceux qui détiennent ou transportent des marchandises... faisant l'objet d'un courant de fraude internationale... doivent, à première réquisition des agents des douanes, produire... des factures d'achat, bordereaux de fabrication ou toutes autres justifications d'origine émanant de personnes ou sociétés régulièrement établies à l'intérieur du territoire douanier de la Communauté européenne."
Ici l'origine est bien l'origine de la transaction (ton vendeur, son lieu de détention du spécimen). Donc une facture ou une attestation de cession conviennent (qui, à qui, quoi, ou, quand). Rien ne dit que ce doit être un original signé de la main du cessionnaire, je ne sais pas. Ce n'est jamais le cas lorsqu'on achète en VPC  
 
Si tu n'as pas lu cet article, tu peux toujours te lancer

[antho31]

Hello,

 

En général je reçois un simple bout de papier moi aussi ( que je ne conserve jamais    ) un mail est beaucoup plus sympa je trouve..( on peu l'archiver ) 

Lut

 

Surtout pour quelqu'un qui a posté pas mal de sujets dans un mode "la fin du monde nous guette"