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Récifal et législation vue par un particulier


Denisio

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Bonjour à tous,

 

 

 

Face à la difficulté pour obtenir des directives écrites, concrètes, fiables et homogènes dans la pratique du récifal, dans le monde associatif ou dans ma vie privée, avec l’aide de quelques ami(e)s impliqué(e)s dans notre hobby et confrontés de face dans leurs professions aux réalités de la législation, j'ai pu  me forger ma propre opinion confortée il faut le dire, par des nuits de décryptage des documents officiels.

 

 

 

A la demande de membres de Cap récifal, je vous propose cet article "Législation sur les animaux non domestiques marins" , synthèse de ce que nous pouvons conclure aujourd'hui. J'ai, à chaque fois cité mes sources de manière à progresser de façon constructive dans leur compréhension, avec les connaissances de tous, FFA incluse. Malheureusement, personne à l’heure où j’écris ne peut prétendre tout connaitre avec certitude, nous devons rester humbles face à la grosse machine administrative, et très prudents devant des sanctions-couperets, encore imprévisibles. Je vous demande indulgence si toutefois j’avais mal interprété quelque détail, une virgule mal placée dans une phrase suffit pour cela. Je me contredirai bien volontiers devant une argumentation étayée et convaincante.

 

 

 

 

 

Bonne lecture,  puisse-t-elle nous faire poursuivre notre passe-temps favori avec autant de bonheur... dans la légalité ;)

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Un travail rigoureux de documentation au service de l'intérêt commun partagé sur ce forum, et très certainement en dehors de l'hexagone, avec l'adaptation aux contextes des particularités d'autres pays qui ne devrait pas différer de manière importante sur le fond.

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Merci à vous ;)

 

Cornu, c'est vrai qu'en écrivant je me suis trouvé un peu sectaire en me polarisant sur l'UE puis sur la France. Mais j'avoue que la tâche pour aller au delà, me paraissait insurmontable, seul. On peut l'élargir aux particularités d'autres Etats francophones de l'UE (Belgique...) et hors UE (Suisse, Canada...), ce serait d'ailleurs intéressant de comparer des approches différentes. Il faut simplement que des récifalistes concernés de bonne volonté s'y collent à fond.

 

Bon, je vois que tu es partant Christian :plaisante:

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Merci Denis pour la perche. La Suisse pays "souvent propre en ordre" l'application des lois est de la compétence des cantons qui est l'équivalent des départements pour la France. Le récifaliste Suisse est soumis aux lois internationales, fédérales, et l'application de celles-ci sont de la compétence des cantons, avec une disparité effrayante au niveau de ceux-ci. L'autorité qui a la compétence et est la garante et gérante de l'application des lois afférentes aux animaux, est le vétérinaire cantonal. Comme pour la médecine humaine, c'est le médecin cantonal par ex et etc... Alors parfois dans un rayon de 50 km, tu as deux autorités qui s'organisent et se donnent des moyens différents. Que ce soit pour la gestion des bourses ou le contrôle des professionnels de leur droit de pratiquer et des installations pour recevoir et vendre. Comme on dit ici: Il y a des cantons qui sont cool et d'autre pas, ou dit autrement, des cantons sont plus rigoureux que d'autres. Encore une particularité, les Suisses Allemands sont plus "strictes" que les cantons Romands qui sont dans l'imaginaire, de beaucoup, ressemblent un peu aux Français, si j'ose :plaisante:

 

Autre particularité et paradoxe qui sort du sujet, mais en lien avec l'extension dernièrement de la protection de animaux, est le fait que tout pêcheur du lac ou de rivière doit avoir le matériel, le savoir faire pour tuer proprement un poisson par exemple. Au point que chacun d'entre nous qui veut taquiner le goujon doit faire un permis sanctionné par un examen qui donne la permission de tuer proprement et avec respect une perche, entre autre.

 

Enfin je suis assez souvent désolé quand je vois comment s'organise les bourses chez nous, le peu de rigueur et d'étique dont sont investi les coraux protégés ou pas pour ce qui nous concerne, pour en faire à la limite un bien de consommation au même titre qu'une brosse à dent aussi.

 

Alors en interrogeant des récifalistes du coin il y plus de bonnes raisons à continuer le business des boutures que de mettre un peu d'espace à s'interroger. Les arguments fréquents sont que cela me paie l'électricité pour l'année, sans ce revenu je ne pourrais pas continuer, etc, etc...! Certainement une argumentation implacable parmi tant d'autres, placées surtout pour continuer à faire de la même chose encore longtemps.

 

Le pire c'est quand tu vois la présentation, sur une petite photo dans l'annonce d'une bourse, un bac d'ensemble de boutures vérolées par de planaires. J'ai envie de téléphoner à la police pour qu'elle vienne arrêter l'auteur irresponsable de ce méfait et détruire ces boutures, qui n'en peuvent rien, mais qui à coup sûr vont malmener des bacs entiers.

Alors un peu échaudé par la question...! Denis tu n'en as pas d'autres ? ;-)

 

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Bravo Denis pour ce travail de synthèse qui vaut son pesant d'or et permet très certainement à beaucoup de gens comme moi d'y voir plus clair!

 

Dans quelques semaines ou quelques mois, lorsque les autorités compétentes se seront elles-mêmes exprimées sur le sujet (ce que l'on peut espérer!), cet article restera sans doute une référence en la matière. :clap

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Bonsoir

 

Voici un bel article fort bien détaillé qui tombe à point.

Car ayant toujours le désir de participer à une bourse le week-end prochain, je sais maintenant ce que nous devons être en mesure de présenter… Et de fournir aux nouveaux acquéreurs.

Évidemment, cela rajoute un paquet de paperasse, et j’ai du mal à appréhender la charge que cela va représenter. Mais on va jouer le jeu.

 

Merci beaucoup pour cet énorme travail de recherche, de lecture, et de synthèse.

 

J’ai presque envie de l’éditer et de le ranger avec mes document pour le sortir….. En cas de contrôle.

 

Franck

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Merci Denis pour cette article. J'ai enfin compris la différence entre CITES et numéro d'identification :zaime: Et tu vois, là j'ai pris le temps de tous lire car c'est écris de manière clair bien plus qu'un article de loi qui peut être interprété différemment selon chaque personne....

 

Encore merci Denis et désolé si j'ai été lourdo...

 

Peut-on donc parler de vis de procédure concernant l'incident de la bourse du 85?

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Merci Franck,

 

Bien malin celui qui peut commenter ce qui s'est déroulé à Sallertaine, sauf ceux qui ont été directement concernés. Je n'y étais pas, je ne peux savoir ce qui a conduit les autorités à des saisies. Je sais de source sûre que ce n'est pas l'absence de ce fameux numéro Cites, sinon oui, cela aurait été contestable, comme l'a confirmé la Cour européenne dans le lien que j'ai donné dans l'article.

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:merci:

pour ce super article.

 

mais a mon avis, quand ont a des voisins pro, un peu ( beaucoup c :colere::@ ) a qui ont fait du tort par notre activité, ont peu s'attendre a des ennuis.

ceci pour quoi que ce soit .

je dit cela, a cause de'un truc qui c'est passer vers chez moi, entre un vendeur au puces et un brocanteur pro.

le " puceur" vendait un peu trop a son avis

 

donc tout est dans la proportion.

mode Hs Off

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bonsoir et concernant un voyage a létranger peut on ramener des coraux ou poissons ??

Oui, à condition de respecter la règlementation du pays d'origine et les règles d'importation fixées par nos douanes (http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=46). En général cela inclut un examen sanitaire par les services vétérinaires aux douanes françaises. Pour quelques poissons un "simple" certificat de bonne santé par un véto suffit.
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Très belle article, bravo pour le travail accompli. Il manque plus qu'à connaitre la limite à ne pas franchir pour ne pas être considéré par les autorités compétentes comme un éleveur ayant un but lucratif comme tu l'expliques dans ton chapitre 18, et nous serons tranquilles normalement. Cela existe déjà pour les eleveurs amateurs de chiens, y' pas de raisons que cela n'existe pas pour les éleveurs amateurs de coraux que nous sommes, même si nous sommes moins nombreux pour nous faire entendre.

 

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bonsoir et concernant un voyage a létranger peut on ramener des coraux ou poissons ??

Oui, à condition de respecter la règlementation du pays d'origine et les règles d'importation fixées par nos douanes (http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=46). En général cela inclut un examen sanitaire par les services vétérinaires aux douanes françaises. Pour quelques poissons un "simple" certificat de bonne santé par un véto suffit.

Oui, dans l'article, j'ai volontairement éludé la question parce que c'est un cas rare et puis vite complexe. Au delà des questions douanières et vétérinaire, il y a les conditions de transport à respecter et les délais pour débloquer les permis Cites éventuels, qui ne colleront probablement pas au timing d'un voyage d'agrément. Les importateurs professionnels font ça au mieux et malgré leur expérience et la régularité des démarches, ils ont parfois à régler dans l'urgence des problèmes de dernière minute. Bref, en théorie c'est jouable mais dans la pratique, ça peut s'avérer bien plus compliqué.

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Très belle article, bravo pour le travail accompli. Il manque plus qu'à connaitre la limite à ne pas franchir pour ne pas être considéré par les autorités compétentes comme un éleveur ayant un but lucratif...

Merci ;)

Effectivement, c'est l'info manquante. On aura plus de cas de comparaison avec toutes les ventes de particuliers, notamment celles à distance. Ceci dit, il ne faut pas stigmatiser les derniers évènements. Entre l'infraction et le permissible, il reste une belle marge aux particuliers pour poursuivre sereinement leur passion avec les bouturages qui s'imposent (question de respect des animaux). Sans se faire dicter des quotas, déjà un peu de bon sens, de la mesure avec le respect de ceux qui veulent en vivre légalement, ne devrait pas nous mener vers la délinquance ;)

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