4e Bourse Clam34 (2011)

[doudou34090]

le sujet initial n'est pas la bourse ?? donc concernant le cites, cela peux être important .

[Leth]

on est en droit d'espérer que les organisateurs de bourse sont plus au courant que toi :rirejaune:

[Denisio]

ha merci denisio, donc pas besoin de CITES pour les boutures de bénitiers :rirejaune:

Tout à fait. Y a plein de trucs légaux et pas bien. Prenons le cas de Régis qui élève les boutures de bénitiers dans son écumeur... :legal:

[doudou34090]

c'est pour cela que je me renseigne sur un forum comme ici (mais j'ai toujours pas ma réponse donc suppose que tout comme moi tu n'as pas la reponse) et que je ne l'organise pas !! :langue:

[Leth]

c'est pour cela que je me renseigne sur un forum comme ici (mais j'ai toujours pas ma réponse donc suppose que tout comme moi tu n'as pas la reponse) et que je ne l'organise pas !! :langue:

je t'ai répondu mais visiblement tu ne sais pas lire :timide:

mais je loue tes efforts renouvelés pour faire dévier le sujet :clinoeil:

 

 

 

PS comme déjà dit tu trouveras moults sujets sur divers forums abordant spécifiquement le sujet des cites ou l'organisation de bourse

il suffit donc d'aller voir et intervenir sur ces threads là

[Denisio]

a quoi servent les CITES alors si ce n'est que de réglementer la prise d'animaux sur site?

la réglementation CITES, comme son nom l'indique, concerne le commerce international, c'est à dire le passage aux frontières (exportation / importation). Pour la circulation entre deux états de la CEE, je cite "La circulation au sein de l'union européenne est libre, il faut simplement justifier de l'acquisition légale de la marchandise (exemple : avoir une facture)."

 

La détention, cession, circulation à l'intérieur d'un état de la CEE, des espèces qui nous concernent (SPS...), que ce soit par des pros ou des particuliers, en bourse ou en magasin, est régi par le Règlement (CE) nº 338/97. Le certificat de cession suffit.

 

Pour répondre à ta question, toujours dans le cadre des SPS, en dehors des importations, un n° CITES ne sert à rien.

 

 

 

EDIT : ce n'est pas parceque quelqu'un ne répond pas à une question, qu'il doit être accusé de ne pas savoir y répondre. Merci de respecter les intervenants.

[doudou34090]

alors j'ai deux avis: vous qui me dites que le cites ne sert qu'a l'importation et un capacitaire vient de me dire que dans la logique du cites toute vente devrais se faire avec une facture et le numéro de cites ?! donc je ne sais plus ...

 

leth: je sais très bien lire mais faire la traduction d'un sigle tous le monde sais le faire je pense !

denisio: désolé pour la remarque déplacée

[Denisio]

Dans ce domaine il se dit plein de choses et leur contraire. La détention d'un certificat de capacité n'est pas une garantie (capacité de quoi ?), surtout si la personne ne met pas le nez dans les textes et se fie à des pratiques d'usage dans son hobby. Les terrariophiles par exemple, s'imposent des contraintes qui ne sont pas des exigences réglementaires. C'est louable pour assainir une situation ou rassurer. De plus, plusieurs règlements se croisent (CITES, lois européennes, code des douanes français...) ce qui contribue à l'incompréhension et aux amalgames.

 

Qui croire ? Dans le même cas, pour le savoir j'ai plongé dans les textes. Ca m'a pris plusieurs semaines, des échanges de mails, de messages, des questions aux services vétérinaires, à l'administration à la FFA... pour comprendre les non-dits ou certaines affirmations de pros ou de soi-disant experts, qui ne s'embrassent pas d'approximations. Moi, je ne crois que les textes. Quand tu demandes aux intéressés qu'il te citent des sources fiables, en général la baudruche se dégonfle ou curieusement le sujet dévie.

 

Fort de mes recherches, j'ai pondu, pour les SPS, un modèle de certificat de cession, repris depuis quelques années par de nombreux clubs organisateurs de bourses (comme le CLAM) ou des particuliers. Je n'ai jamais entendu dire qu'il ait été remis en cause. Tu pourras vérifier ce que tu cherches dans les références en bas du document.

 

[doudou34090]

merci pour la clarté de la réponse :bravo: donc un cites n'est pas obligatoire si on a une facture d'achat préalable !

(les particuliers peuvent prendre ce type de page pour la cession d'un spécimen? avec ton autorisation bien sur !)

[blups]

Sur ce site et dans les cités environnantes, Denisio a été cité comme le roi du Cites. Vous pouvez citer ses dires.

[Denisio]

Il y a bien longtemps que ce document est utilisé comme tel, pas besoin d'accord. Enfin, utilisé par les rares qui ont le souci d'appliquer la loi. C'est loin d'être une généralité. Faut dire que délivrer un CC avec chaque bouture est une contrainte assez lourde et quand on sait avec quelle facilité nos colonies se développent dans les aquariums du monde, on peut légitimemnt douter de l'efficacité de la loi. Mais c'est un autre débat.

[Leth]

Merci Denisio

mais j'estime avoir répondu à la question :langue:

je me permettrai d'ajouter que je suis largement intervenue sur le sujet par le passé (suffit de faire une petit coup de google) et que je répondais à l'époque circulaires à l'appui déjà. Ca doit quand même remonter à 2005 ou 2006 ces histoires, on peut pas dire que c'est nouveau.

même que les services cites locaux ne pouvant me répondre j'avais carrément eu la réponse du M. Cites Coraux de Paris

 

cependant reste que le cites dit tout dans son nom, convention de commerce internationale, ça veut bien dire ce que ça veut dire

et que n'importe quelle ressource internet sur le sujet est plus qu'explicite, nul besoin de remettre cela en cause

mais quand on veut polémiquer on trouve toujours :rirejaune:

 

Ne serait il pas temps de créer un post dédié vu que le sujet semble toujours autant passionner les foules ?

[doudou34090]

pas de polémique pour ma part, tout est ok j'ai eu la réponse a mon interrogation :rirejaune:

[Denisio]

C'est vrai Leth, mais c'était sur feu OP et tes précieuses info, les seules premières bonnes pistes à me mettre sous la dent, sont parties en fumée. Et ça ne venait pas de la flamme de dragon.

 

Bon, j'arrête de buzzer.

[fp994]

Hello

Je suivais ce post a distance, et surpris, par certaine reponses, mais bon.

Juste une question a la modo;

Pourquoi ne pas dedier de quoi mettre une affiche dans un coin sans aucune possibilitee de commenter et ne pas la voir sans etre connecte

 

a plus

[Leth]

ouaip ça s'appelle une bannière :mdr5:

[Leth]

Denisio, j'en ai parlé sur plusieurs forums à l'époque :clinoeil:

[Denisio]

...sans aucune possibilitee de commenter

Parce que, plus qu'un forum d'information, Cap Récifal est un forum d'échanges.

[fp994]

ouaip ça s'appelle une bannière :mdr5:

Si tu veux dame Leth, sorry ai pas fais les grandes ecoles :plaisante: :clinoeil:

 

[fp994]

...sans aucune possibilitee de commenter

Parce que, plus qu'un forum d'information, Cap Récifal est un forum d'échanges.

 

YES, souviens toi d un ancien site, y a peu de temps;

[doudou34090]

...sans aucune possibilitee de commenter

Parce que, plus qu'un forum d'information, Cap Récifal est un forum d'échanges.

et tant mieux !! et que ca le reste longtemps !! :

[doudou34090]

petit up pour ne pas oublier !! :plaisante:

[nonopp4]

Bonjour,

 

Avec 2093 lectures et 8 pages on ne peux plus la louper cette belle bourse :clinoeil:

 

Au fait il y as auras des poipois ???

 

 

@++

[doudou34090]

a priori je te dirais oui avec au moins elie de biocorail et peut être lautan production (on verra..)

[pierre77]

Bonjour,

 

merci à Denisio pour le développement sur le CITES;

 

Pour la Bourse du Mée, son "certificat de cession" peut nous servir...

 

Ici, nous nous préoccupons plus de la sécurité des visiteurs à la Bourse que de ce qui s'y passe... je veut dire: nous dépendons d'une maison de la culture, donc tout est bordé.

 

Amicalement

 

Pierre